Déposée le 9 mai 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MASSOR-TERM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MASSOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MASSOR-TERM domicilié(e) 1 Rue SAINT CLAUDE ZI, 77340 COMBAULT (dossier no 2171989) - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 132 940 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MASSOR-TERM SARL domicilié(e) (dossier no 2171989) - France.
La marque MASSOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611099.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MASSOR-TERM SARL - 1 Rue SAINT CLAUDE ZI, 77340 COMBAULT (dossier no 2171989) - France - SIREN 400132940
MASSOR-TERM SARL - (dossier no 2171989) - France
Renouvellement avec limitation le 4 mai 2000 n°2171989 - Publication au BOPI 2000-05-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05
Inscription le 22 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256719 - Publication au BOPI 1998-06-22
Sels et liquides pour le bain et, plus géné ra-lement, préparations cosmétiques pour le bain et, encore plus généralement, savons, huiles essentielles, lotions pour les cheveux, dentifrices, autres substances pour lessiver, préparations pour néttoyer, polir, dégraisser et abraser. Préparations thérapeutiques pour le bain, produits hygiéniques, produits pharmaceutiques, vétérinaires ; désinfictants. Instruments et appareils de massage sous eau, leurs pièces détachées et, plus généralement, des appareils d'hydromassage et de massage en tous genres. Gants pour massages. Instruments et appareils de balnéothérapie, de kinésithérapie Instruments et appareils médicaux et chirurgicaux. Moteurs (excepté pour véhicules). Appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils d'ionisation pour le traitement de l'air et, plus généralement, appareils d'ionisation. Soins de massage, soins de beauté, soins de remise en forme, salons de beauté et de massage.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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